Études & rapports

Vous trouverez ici des études et des rapports sur les principaux aspects de la coopération transfrontalière en matière de santé.

Étude sur l’accès transfrontalier aux pharmacies de garde dans le Rhin supérieur

Décembre 2019

TRISAN a réalisé cette étude pour le compte de la Commission Économie/Marché du travail/Santé du Conseil rhénan. L’étude vise à faire un état des lieux du cadre juridique et des problèmes éventuels rencontrés dans la pratique. La première partie vise à présenter l’organisation du système de pharmacie de garde dans les trois pays du Rhin supérieur. La deuxième partie de l’étude porte sur la question de la reconnaissance des prescriptions médicales en contexte transfrontalier. La troisième partie est consacrée à la question de la prise en charge des médicaments. L’étude rappelle d’abord les conditions de prise en charge en contexte national, puis, elle présente les conditions de prise en charge en contexte transfrontalier.

Accéder à l'étude


Projet B-Solutions : « Obstacles à la frontière dans le domaine de l'assurance maladie » : Rapport pour le Rhin supérieur

Septembre 2019

Ce rapport analyse de manière détaillée les obstacles administratifs et juridiques existants à la frontière franco-allemande dans le domaine de l’assurance maladie et d’accès aux soins, et formule des solutions concrètes pour améliorer la situation au bénéfice des usagers. Ce rapport a été élaboré par le Centre de compétences TRISAN dans le cadre d’un projet pilote B-Solutions porté par l’Eurodistrict PAMINA en partenariat avec le réseau des INFOBESTs du Rhin supérieur.

Accéder au rapport


Projet B-Solutions « Obstacles à la frontière dans le domaine de l'assurance maladie » : Rapport final

Septembre 2019

Ce rapport a été élaboré par le Centre de compétences TRISAN dans le cadre d’un projet pilote B-Solutions porté par l’Eurodistrict PAMINA en partenariat avec le réseau des INFOBESTs du Rhin supérieur. Il constitue le rapport final du projet. Il se présente comme une synthèse en anglais des résultats du projet.

Accéder au rapport (en anglais)


Étude sur la coopération en matière d’aide médicale urgente en cas d’évènement de grande ampleur dans le Rhin supérieur

Mai 2019

A la demande des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (HUS), TRISAN a élaboré un inventaire transfrontalier en matière d’aide médicale urgente/capacités hospitalière dans le Rhin supérieur. L’étude a été réalisée en collaboration avec les groupes de travail « Politiques de santé » et « Aide en cas de catastrophes » de la Conférence du Rhin supérieur et un comité de suivi afin de renforcer la capacité à coopérer dans le domaine de l’aide médicale urgente en cas d’évènements de grande ampleur. Les ressources et capacités existantes ont été reprises sous forme de cartographie. Par ailleurs ont été mené des travaux relatifs aux plans d’urgence en cas d’évènements de grande ampleur en France, en Allemagne et en Suisse et autour des cadres juridiques existants aux frontières franco-suisse, franco-germanique et germano-suisse. 

En savoir plus


Penser au-delà des frontières, de la prévention à la prise en charge de la dépendance

Avril 2019

A la demande du groupe de travail Politiques de santé de la Conférence franco-germano suisse du Rhin supérieur, TRISAN a réalisé en 2018-2019 cette étude sur la thématique de la perte d’autonomie. L’objectif était de créer de la transparence sur les systèmes des trois pays, d’identifier les besoins et potentiels de coopération dans le Rhin supérieur et de favoriser le rapprochement et la mise en réseau des acteurs.

L'étude aborde la thématique de la perte d'autonomie sous différents aspects dans le cadre de sept modules :

  1. Cadre général
  2. Présentation des systèmes
  3. Projets transfrontaliers dans le domaine de la dépendance
  4. Soins à domicile
  5. Portabilité des droits
  6. Prévention et promotion de la santé
  7. Bien vieillir

Manual for patients - Patient’s right to accessing healthcare in any EU/EEA country

2019

Dans l'Union européenne, les patients ont la possibilité de recevoir des soins de santé au-delà des frontières. Les conditions-cadres à cet effet sont décrites dans ce manuel de la Commission européenne.

Accéder au manuel


Rapport de la Commission sur l’application de la directive 2011/24/UE relative à l’application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

Septembre 2018

La directive 2011/24/UE 1 a pour objectif général de faciliter l’accès à des soins de santé sûrs et de qualité élevée dans un autre État membre. À cette fin, les patients sont remboursés des coûts des soins de santé conformément aux principes établis par la Cour de justice de l’Union européenne et codifiés par la directive. Dans le même temps, les États membres demeurent responsables de la prestation de soins de santé suffisants sur leur territoire. En outre, la directive encourage la coopération transfrontalière dans le domaine des soins de santé entre les États membres, au bénéfice des citoyens de l’Union européenne, en ce qui concerne les prescriptions, la santé numérique (santé en ligne), les maladies rares et les évaluations des technologies de la santé (ETS). La directive s’applique aux soins de santé transfrontaliers sans préjudice du cadre prévu par les règlements sur la coordination des systèmes de sécurité sociale.

Accéder à la directive


Analyse transfrontalière de l'offre de soins et des potentiels de coopération dans le secteur de la santé dans les bandes frontalières de l'espace PAMINA

Juin 2018

L'objectif de cette étude est de développer avec les acteurs de terrain une vision partagée et objectivée de l'offre de soins et des potentiels de coopération. L'intérêt d'une telle approche est de pouvoir ensuite, grâce à la coopération transfrontalière, améliorer l'accès aux soins de proximité pour les populations locales. L'analyse a été réalisée conjointement par TRISAN et l'ORS Grand Est.

Accéder à l'étude


Study on cross-border health-services: enhancing information provision to patients

Juin 2018

L'étude propose des recommandations pour améliorer la qualité des informations transmises par les Points de Contact Nationaux (PCN) aux patients. Elle a été rédigé par Ecorys, KU Leuven et GfK Belgique dans le cadre du programme de santé de l'Union européenne.

Accéder à l'étude (en anglais)


Study on Cross border cooperation – Capitalising on existing initiatives for cooperation in cross-border regions

Mars 2018

L'étude examine les réalisations passées et les développements futurs potentiels dans le domaine de la collaboration en matière de soins de santé transfrontaliers (SST). Elle apporte une compréhension approfondie des collaborations en matière de SST et fournit de nouvelles connaissances dans ce domaine sur différents aspects de la recherche sur les SST. L'étude a été rédigée par Gesundheit Österreich, Sogeti et l'Université de Maastricht dans le cadre du programme de santé de l'Union européenne.

Accéder à l'étude (en anglais)


La coopération transfrontalière dans le domaine de la santé : principes et pratiques

Mai 2017

L'étude publiée par la Commission européenne revient tout d’abord sur le rôle de l’Union européenne dans le secteur de la santé ainsi que sur les conditions d’accès aux soins transfrontaliers au sein de l’Union européenne. Dans un second temps, l’étude présente des exemples de bonnes pratiques de la coopération transfrontalière en matière de santé, dont TRISAN.

Accéder à l'étude


Guide de l'Institution commune LAMal

Janvier 2017

Ce guide (disponible uniquement en allemand) informe sur l’assurance maladie relative à l’UE/AELE et la coordination pour la prise en charge des soins pour des personnes disposant d’une assurance de base en Suisse.

Accéder au guide (en allemand)


Enquête sur la mobilité des patients dans l'espace transfrontalier

Décembre 2016

L’enquête a été réalisée en novembre et décembre 2016 par des étudiants de l’IEP de Strasbourg, sous la direction de TRISAN et de l’Euro-Institut. Elle vise à comprendre quels sont les avantages et les obstacles que la population associe aux soins transfrontaliers, à évaluer les connaissances des habitants sur les possibilités de soins transfrontaliers et sur leurs modalités de remboursement, ainsi qu’à connaitre les pratiques déjà existantes en matière de mobilité des patients.

Accéder à l'enquête


Study on better cross-border Cooperation for high-cost Capital investments in health

Novembre 2016

L'étude souligne le fait que la coopération transfrontalière dans le domaine des équipements médicaux coûteux/hautement spécialisés apporterait des avantages économiques pour de nombreux Etats membres de l'UE. Dans de nombreux cas, toutes les parties concernées y gagneraient. Néanmoins, de telles coopérations sont encore rares. L'étude a été rédigée par Gesundheit Österreich et Sogeti dans le cadre du programme de santé de l'Union européenne.

Accéder à l'étude (en anglais)


Rapport de l'atelier « Prise en charge des soins dans le pays voisin : Réalités, défis, risques ou opportunités »

Octobre 2016

Le rapport donne un aperçu des exposés et tables rondes réalisés dans le cadre de l'atelier franco-germano-suisse qui a eu lieu le 6 octobre 2016 à Baden-Baden. En point de mire : la présentation des différents systèmes d’assurance maladie en France, en Allemagne et en Suisse, les différents cadres juridiques constituant les fondements de la prise en charge des soins transfrontaliers ainsi que le point de vue des caisses d’assurance maladie sur la prise en charge des soins transfrontaliers. L’évènement a été clos par une table ronde présentant quelques exemples de bonnes pratiques de l’offre de soins transfrontalière et un panel de discussion qui a été consacré à la question de savoir comment la coopération en matière de soins transfrontaliers pourra évoluer à l’avenir.

Accéder au rapport


Documentation de l'atelier « Santé sans frontières - Systèmes d’assurance maladie et prise en charge des soins en Allemagne, en France et en Suisse »

Octobre 2016

Cette publication présente un aperçu des systèmes d’assurance maladie et prise en charge des soins en Allemagne, en France et en Suisse à l'occasion de l'atelier qui a eu lieu le 6 octobre 2016 à Baden-Baden.

Accéder à la publication


Recommandations pour les années 2017 à 2027 en vue de renforcer la promotion de la santé dans la région du Rhin Supérieur

Septembre 2016

Le groupe de travail « Politiques de santé », sur la proposition de son groupe d’experts « Prévention et promotion de la santé », recommande à la Conférence franco-germano-suisse du Rhin supérieur de renforcer sensiblement la promotion de la santé et la prévention dans la Triregio au cours des dix années à venir. Les recommandations présentées ici doivent contribuer aux objectifs suivants :

  • Stimuler les échanges entre les régions afin de partager davantage les expériences et les connaissances concernant la promotion de la santé et la prévention et d’en débattre
  • Améliorer la collaboration dans les domaines de la promotion de la santé et de la prévention
  • Favoriser la mise en œuvre de projets communs servant la promotion de la santé et la prévention

Accéder aux recommandations


Étude sur le manque en personnels qualifiés dans le secteur de la santé dans le Rhin supérieur

Octobre 2015

L’étude analyse le manque en personnels dans le domaine de la santé dans le Rhin supérieur. Elle a pour but de donner une vue transfrontalière du manque de personnels ainsi que de proposer des mesures pour prévenir et réduire ce dernier. Dans ce contexte de manque, l’étude se confronte à la question de la reconnaissance transfrontalière des qualifications professionnelles et présente des recommandations concrètes. Le périmètre correspond au territoire couvert par le mandat de la Conférence du Rhin Supérieur et s’étend au pays de Bade, au Palatinat-Sud-Est, à la Suisse du Nord-Ouest et à l’Alsace. L'étude a été réalisée par l’Euro-Institut sur mandat du et en collaboration avec le groupe de travail «Politiques de santé» de la Conférence du Rhin supérieur entre mars 2014 et septembre 2015.

Accéder à l'étude complète

Accéder à la synthèse


Rapport de la conférence « Santé sans frontières - expériences et perspectives dans la coopération sanitaire transfrontalière »

Novembre 2014

Le rapport présente une synthèse des défis de la coopération sanitaire transfrontalière ainsi que des projets-phares et des expériences menées dans l’espace frontalier franco-germano-suisse qui ont été discutés pendant la conférence ayant eu lieu les 17 et 18 novembre 2014 à Baden-Baden.

Accéder au rapport


Étude comparative Allemagne/Suisse dans le domaine de la réhabilitation

Juin 2012

L’étude compare l’offre de soins dans le domaine de la réhabilitation en Allemagne et en France. Cinq cliniques allemandes du Bade Wurtemberg et cinq établissements suisses qui sont tous concernés par le projet « Coopération transfrontalière Allemagne/ Suisse dans le secteur de la santé » ont participé à l’enquête. L’étude comparative a été mandatée par les représentations du département de la santé du canton Bâle-Ville et le Landratsamt Lörrach.

Accéder à l'étude (en allemand)


Le système de santé en France et en Allemagne

Septembre 2007

La brochure donne un aperçu de la structure du secteur de la santé, des différents acteurs de ce domaine ainsi que des systèmes d’assurance maladie en France et en Allemagne. La documentation est parue dans le cadre de la conférence « Pouvoir se soigner par-delà les frontières en Alsace, dans le Bade-Wurtemberg, en Lorraine, en Rhénanie-Palatinat et en Sarre » qui a eu lieu le 26 septembre 2007 à Karlsruhe.

Accéder à la brochure


Le système de santé publique en Allemagne, Suisse et France

Juin 2003

La documentation de l’Euro-Institut présente la structure et les principaux acteurs de l’administration sanitaire en Allemagne, en Suisse et en France.

Accéder à la documentation


La santé dans la Vallée du Rhin supérieur : Comparaisons transfrontalières

2002

L’étude a été élaborée dans l’objectif d’améliorer la connaissance de l’état de santé de la population afin d’apporter des éléments pertinents à la réflexion des décideurs du champ sanitaire et social dans le Rhin supérieur. L’analyse a été réalisée par l’Observatoire Régional de la Santé d’Alsace (ORSAL) et le Landesgesundheitsamt (LGA) Baden-Württemberg.

Accéder à l'étude