TRISAN
Centre de compétences trinational pour vos projets de santé
Euro-Institut GöZ / TRISAN
Anne Dussap, cheffe de projet

Adresses :
Euro-Institut
Rehfusplatz 11
D-77694 Kehl

TRISAN / Euro-Institut
Hauptstraße 108
D-77694 Kehl

trisan@trisan.org
+49(0)7851-740738
www.trisan.org
 

Réalisation technique

TYPOLOFT
 

Clause de non-responsabilité

Responsabilité du contenu
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages, conformément à l'article 7, paragraphe 1, de la loi allemande sur les télé-médias (TMG) et aux lois générales. Conformément aux articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers ni d'enquêter sur les circonstances qui indiquent une activité illégale.

Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation des informations conformément aux lois générales ne sont pas affectées par cette disposition. Toutefois, la responsabilité à cet égard n'est possible qu'à partir du moment où l'on a connaissance d'une infraction concrète. Si nous avons connaissance de telles infractions, nous retirerons immédiatement le contenu en question.

Mentions concernant la protection des données
Accéder à la déclaration sur la protection des données

Responsabilité des liens
Notre offre contient des liens vers des sites web externes de tiers, sur le contenu desquels nous n'avons aucune influence et pour lesquels nous n’assumons aucune responsabilité. Le fournisseur ou l'exploitant de ces sites reste responsable du contenu. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la mise en place du lien afin de détecter d'éventuelles violations de la loi. Les contenus illégaux n'ont pas été identifiés au moment de la création du lien.

Toutefois, un contrôle du contenu des pages liées n'est assuré que lorsqu’il y a une preuve concrète d'une violation de la loi. Si nous avons connaissance d'infractions, nous supprimerons immédiatement ces liens.

Droits d’auteur
Dans la mesure où les contenus et les œuvres des pages ont été créés par l’opérateur du site, ils sont soumis à la loi allemande sur le droit d'auteur. La reproduction, l'édition, la distribution et tout type d'utilisation en dehors des limites du droit d'auteur nécessitent le consentement écrit de l'auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et les copies de ces pages ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.

Pour les contenus de ce site qui n’ont pas créés par l'opérateur, les droits d'auteur de tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont identifiés comme tels. Si vous avez néanmoins connaissance d'une violation du droit d'auteur, veuillez-nous en informer. Si nous avons connaissance d'une infraction, nous retirerons immédiatement ces contenus.

Téléchargements
Le site web TRISAN met à disposition des données pour être téléchargé. Ce téléchargement est au risque de l’utilisateur. TRISAN n’est en aucun cas responsable des dommages résultant de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel de la section téléchargement, tant que celui-ci est légal. Malgré le contrôle antivirus actuel, nous rejetons toute responsabilité pour des dommages et des atteintes par des virus informatiques dans le cadre légal.